Mentions Légales
du site La Petite Vitesse

Rôles et contacts :

Vélo Loisir Provence
835 AV de la Gare
8440 Robion
Siret : 48768464900063

Directrice de la publication : Sylvie Palpant

Gestionnaire de site : Sylvie Palpant

Contributeur de site : Dorothée Genin, Magali Rotoullié

Conception – Réalisation : Anaïs Béné

Création du Logo : La Vache Noire

Hébergement : OVH, 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Droits d’auteurs et copyright: Vélo Loisir Provence

1. Présentation du site

Le site web la-petite-vitesse.org est le site web d’un projet porté par l’association Vélo Loisir Provence.

2. Propriété intellectuelle

Le site La Petite Vitesse est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, logos, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de Vélo Loisir Provence, sauf mention contraire.

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3. Responsabilités

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4. Liens hypertextes

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5. Protection des données personnelles

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7. Législation applicable

Le site la-petite-vitesse.org est soumis au droit français. Les principales lois de référence sont :

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Loi n°2000-719 du 1^er août 2000 relative à la responsabilité des prestataires techniques.

8. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez contacter Vélo Loisir Provence via le formulaire de contact disponible sur le site ou par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus.

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